MENTIONS LEGALES

1. Propriété du site
Le site  www.briartscustom.com est édité par la société AMCE Informatique immatriculée au RCS d’Evry B 421 100 991, au capital social de 8 000 euros et dont le siège social est situé 17 rue des Chevreaux – 91250 Saint Germain Lès Corbeil - TVA intracommunautaire FR11 421 100 991.
Les éléments constitutifs du présent site (textes, images, charte graphique, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de AMCE Informatique.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site sans l'autorisation préalable de l'éditeur, et ce, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon prohibée par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle pouvant conduire à des poursuites (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

2. Données personnelles
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec briartscustom. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Les informations bancaires vous concernant ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Stripe et Paypal.

3. Editeur et hébergement
Dénomination sociale : AMCE Informatique.
Forme juridique : EURL

RCS Evry B 421 100 991
Directeur de la publication : Patrick GIDEL en sa qualité de représentant légal de la société AMCE Informatique.

Contact : lenie@briartscustom.fr.


Le présent site est hébergé par IONOS SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57200 Sarreguemines Cédex

 

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.